Mentions légales

Propriété du site

Ce site appartient à ORS, SARL enregistrée au RCS de Lyon sous le numéro 422076091.

Contact : contact-at-ors-securite.fr – 04 72 14 56 66

La structure générale du site, ainsi que chacun de ses éléments, notamment les textes, images animées ou non, sont protégés par le droit d’auteur. A ce titre, toute utilisation et notamment toute reproduction totale ou partielle du site ou de ses éléments, ainsi que tout transfert de ses éléments vers un autre site sans l’accord écrit et exprès des ayants droit est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Hébergement

Le site est hébergé par O2Switch domiciliée au 222-224 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand.

Cookies

La politique de cookie du site est disponible ici. Seuls des cookies fonctionnels sont utilisés sur ce site. Il n’est pas possible de les désactiver sous peine de ne pas voir le site fonctionner. Aucun cookie de traçage ou commercial n’est utilisé.

RGPD

Alain Mène intervient en qualité de responsable de traitement dans le cadre du règlement général sur la protection des données.

L’Utilisateur est responsable des données à caractère personnel qu’il communique à la société ORS via les formulaires de contact du site. A ce titre, l’Utilisateur garantit expressément à ORS qu’il est autorisé à lui transférer ces données. Les informations recueillies par ORS font l’objet d’un traitement automatisé et informatisé destiné à la présentation et la mise en œuvre des différents services proposés. Les informations indispensables sont signalées par un astérisque dans le formulaire. Sans renseignement de ces éléments obligatoires, il ne pourra être répondu à la demande de l’utilisateur.

Ces informations sont conservées pendant toute la durée de la relation commerciale entre l’Utilisateur et la société ORS ainsi que pendant une durée de 2 ans à compter du terme de ladite relation.

Conformément à la loi du 6 janvier 1978 et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD N°2016/679) du 27 avril 2016, l’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition et d’effacement à formuler auprès de Alain Mène, responsable du traitement, par courrier à l’adresse suivante : ORS, 93 AV ROGER SALENGRO 69120 VAULX-EN-VELIN.

L’article 77 du RGPD reconnaît le droit des personnes d’introduire une réclamation auprès d’une autorité nationale de contrôle.